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Préambule
Ce contrat est une licence de logiciel libre dont l'objectif est de conférer aux utilisateurs la liberté
de modi cation et de redistribution du logiciel régi par cette licence dans le cadre d'un modèle de
di usion en logiciel libre.
L'exercice de ces libertés est assorti de certains devoirs à la charge des utilisateurs a n de préserver
ce statut au cours des redistributions ultérieures.
L'accessibilité au code source et les droits de copie, de modi cation et de redistribution qui en
découlent ont pour contrepartie de n'o rir aux utilisateurs qu'une garantie limitée et de ne faire
peser sur l'auteur du logiciel, le titulaire des droits patrimoniaux et les concédants successifs qu'une
responsabilité restreinte.
A cet égard l'attention de l'utilisateur est attirée sur les risques associés au chargement, à l'utilisation,
à la modi cation et/ou au développement et à la reproduction du logiciel par l'utilisateur étant
donné sa spéci cité de logiciel libre, qui peut le rendre complexe à manipuler et qui le réserve donc
à des développeurs ou des professionnels avertis possédant des connaissances informatiques appro-
fondies. Les utilisateurs sont donc invités à charger et tester l'adéquation du logiciel à leurs besoins
dans des conditions permettant d'assurer la sécurité de leurs systèmes et/ou de leurs données et,
plus généralement, à l'utiliser et l'exploiter dans les mêmes conditions de sécurité. Ce contrat peut
être reproduit et di usé librement, sous réserve de le conserver en l'état, sans ajout ni suppression
de clauses.
Ce contrat est susceptible de s'appliquer à tout logiciel dont le titulaire des droits patrimoniaux
décide de soumettre l'exploitation aux dispositions qu'il contient.
Article 1 - DÉFINITIONS
Dans ce contrat, les termes suivants, lorsqu'ils seront écrits avec une lettre capitale, auront la signi -
cation suivante :
Contrat : désigne le présent contrat de licence, ses éventuelles versions postérieures et annexes.
Logiciel : désigne le logiciel sous sa forme de Code Objet et/ou de Code Source et le cas échéant sa
documentation, dans leur état au moment de l'acceptation du Contrat par le Licencié.
Logiciel Initial : désigne le Logiciel sous sa forme de Code Source et éventuellement de Code Objet
et le cas échéant sa documentation, dans leur état au moment de leur première di usion sous les
termes du Contrat.
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