Chappee SWEETEA EMMC 20 Notice D'installation Et D'utilisation page 11

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-Déchets de produit : consulter le fabricant ou le fournisseur pour des informations
relatives å la récupération
ou au recyclage.
-Emballa
es souillés
: réutiliser
a
rés
décontamination.
Détruire
en installation
autorisée.
Réglementation
-Réglementation
(UE) NO 517/2014 du Parlement Européen et du Conseil du 16 avril
2014 relatif aux gaz å effet de serre fluorés et abrogeant le reglement (CE) no 842/2006.
-Installations
classées
ICPE
France
no 1185.
20201102
CR v3
Page 11
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