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CLAUSE DE LIMITATION DE GARANTIE
OpSens, Inc. certifie que le plus grand soin a été apporté à la conception et à la fabrication de cet
instrument. Le système fabriqué par OpSens est garanti contre les défauts de matériaux et de main-
d'œuvre pour une période d'un (1) an à compter de la date d'expédition.
Cette garantie annule et remplace toute autre garantie, explicite ou implicite, écrite ou orale, prévue par
la loi ou autre, y compris, sans toutefois s'y limiter, les garanties implicites concernant l'état, la qualité, la
durabilité, les performances, la valeur marchande ou l'adéquation à un usage particulier de cet appareil.
OpSens, Inc. n'a aucun contrôle sur les conditions dans lesquelles cet instrument est utilisé. La
manipulation, le stockage et le nettoyage de cet instrument ainsi que d'autres facteurs liés au patient, au
diagnostic, au traitement, aux actes chirurgicaux, etc., échappant au contrôle d'OpSens affectent
directement l'instrument et les résultats obtenus lors de son utilisation. OpSens décline toute
responsabilité concernant la réutilisation, le reconditionnement ou la restérilisation des instruments.
Les obligations d'OpSens au titre de cette garantie se limitent à la réparation ou au remplacement de
l'instrument. Toutefois, OpSens peut, à sa seule discrétion, remplacer un instrument si elle le juge non
conforme au moment de l'expédition. OpSens ne saurait être tenue pour responsable des préjudices,
dommages ou frais indirects ou accessoires découlant directement ou indirectement de l'utilisation de
cet instrument. OpSens décline toute autre responsabilité, et n'autorise aucune personne ni aucune entité
à engager la responsabilité d'OpSens concernant cet instrument ; personne n'est habilité à fournir au nom
d'OpSens d'autres promesses, garanties ou responsabilités que celles décrites dans la présente limitation
de garantie. OpSens, Inc. décline toute responsabilité à l'égard d'une personne ou d'une entité concernant
des frais médicaux, des pertes ou des préjudices causés aux profits ou à la clientèle ou des dommages
directs, accessoires, immatériels, spéciaux, punitifs ou exemplaires causés par, découlant de ou liés à
l'utilisation, à un défaut, à une panne ou à un dysfonctionnement de l'instrument, et ce, que la
réclamation soit fondée sur une garantie, un contrat, une responsabilité délictuelle, etc.
Les exclusions, les exonérations et les limitations définies dans la présente clause de limitation de garantie
ne sont pas destinées à, et ne doivent pas être interprétées comme une tentative de contrevenir aux
dispositions obligatoires de la législation ou de la réglementation en vigueur. Si une quelconque partie de
la présente clause de limitation de garantie est jugée illégale ou inapplicable par un tribunal compétent,
la partie en question devra être modifiée de telle sorte qu'elle soit applicable dans la meilleure mesure
possible. Si la partie en question ne peut pas être modifiée, elle pourra alors être ignorée, et les autres
parties de la présente clause de limitation de garantie continueront de produire leurs effets.
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LBL-2019-41-v4 OptoMonitor 3 IFU wTAVI_fr Rév. 2022-03
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