Table des Matières
Publicité
par l'utilisateur ainsi que les professionnels intervenant pour le montage et l'entretien.
Le manuel d'installation et utilisation est une partie intégrante du poêle.
Détérioration ou perte :
1.4.2
Si vous en avez le besoin: demander un nouvel exemplaire à votre revendeur Scan-Line.
Vente du poêle
1.4.3
À la rétrocession du poêle, l'utilisateur est tenu de remettre le manuel au nouveau proprié-
taire.
1.5
MISE A JOUR DU MANUEL
Ce manuel est conforme aux connaissances techniques disponibles au moment de la
commercialisation du poêle.
Les poêles vendus avec toute la documentation technique nécessaire ne sauraient être
considérés non-conformes par Scan-Line, suite à d'éventuelles modifications ou applica-
tions de nouvelles technologies sur les appareils commercialisés par la suite.
1.6
GENERALITES
Informations
Pour tout échange d'informations avec le fabricant du poêle mentionner le numéro de série
et les données d'identification figurant dans la fiche technique dediée.
Responsabilités
La fourniture du présent manuel décharge Scan-Line de toute responsabilité aussi bien ci-
vile que pénale en cas de dommages provoqués par le non respect, quand bien même par-
tiel, des indications et instructions figurant dans le présent manuel.
Scan-Line décline également toute responsabilité en cas d'utilisation impropre ou non con-
forme de l'appareil , en cas de modification et/ou de réparations effectuées sans autorisa-
tion , de même qu'en cas d'utilisation de pièces détachées qui ne seraient pas d'origine, ou
non adaptées au modèle du poêle, objet du présent manuel.
Entretien extraodinaire
Les opérations de maintenance doivent être effectuées par du personnel qualifié pour inter-
venir sur le modèle de poêle qui est référencé dans ce manuel.
Responsabilités des travaux d'installation
La responsabilité de l'ensemble des travaux d'installation du poêle ne peut pas être consi-
dérée comme à la charge de Scan-Line.
Seul l'installateur, est chargé d'effectuer les contrôles sur l'existence d'une entrée d'air de
combustion et de sa section conformément aux normes en vigueur, ainsi que la conformité
des solutions proposées pour l'installation du poêle conformément aux DTU 24-1 et 24-2
ainsi qu'à l'arrêté du 22 Octobre 1969.
Il doit également satisfaire à toutes les normes de sécurité fixées par une législation spéci-
fique en vigueur dans l'État où le poêle est installé.
L'installateur devra posséder les qualifications requises dans la directive européenne
N° 2009/28/CE du 23/04/2009 JOUE du 05/06/2009 article 14-3.
Utilisation
L'utilisation de l'appareil est soumise, ainsi que les exigences contenues dans le présent
manuel, à la conformité de toutes les normes de sécurité fixées par la législation spécifique
en vigueur en France.
1.7
Principales normes de sécurité à respecter
Directive 2014/35/UE: «Matériel électrique destiné à être employé dans certaines
A)
Publicité
Table des Matières
